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Annual General Meeting · 2026-06-30
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Je déclare l'Assemblée que la société conserve le bas.
Nous avons neuf personnes qui ont donné des pouvoirs au Président pour participer à l'Assemblée, représentant 5 368 329 actions. Nous avons une personne qui a voté par correspondance représentant 200 actions. Et nous n'avons aucun actionnaire présent aujourd'hui pour l'Assemblée. Il est passé à la constitution du bureau, si vous voulez bien. Les statuts prévoient que le président de séance est le président du conseil d'administration, en la personne de M. Jean-Daniel Cohen. Normalement, il est proposé de désigner deux scrutateurs, mais nous n'avons pas d'actionnaire, mais qu'on peut se passer de cette formalité. C'est vraiment important de l'assemblée. Pour la secrétaire de séance, si ça vous convient, je propose que le cabinet commande et Gilles, si ça convient, tout le monde tienne la plume pour la rédaction du procès-verbal. S'agissant du quorum, pour le quorum de l'Assemblée générale ordinaire, le quorum est de 2.108.913 actions et pour l'Assemblée extraordinaire, de 2.636.141 actions et nous avons des actions en droit de vote de 5.368.529. Le courant ne passe pas à titre ordinaire qu'extraordinaire. Vous avez à disposition de l'Assemblée l'ensemble des documents qui étaient prévus pour cette Assemblée. Vous avez les statuts, les convocations des commissaires aux comptes, la liste des actionnaires, Agile 16 et Agile 5, le rapport financier, les différents rapports des commissaires aux comptes et également la plaquette et les différents documents que vous retrouvez également en ligne sur le site de foncière. S'agissant des projets de résolution qui vous sont proposés, vous avez très schématiquement l'approbation des comptes de l'exercice 2025, les comptes sociaux, les comptes consolidés, également la proposition d'affectation du résultat qui nous perdent de 8, 904, 1966 en report affecté proposé en report à nouveau. Vous avez également approuvé le rapport des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées, avec deux nouvelles conventions qui sont approuvées, l'une tenant à des adenants de prorogations du prêt souscrit par Francière Volta et garantie notamment par Francière Valide Actionnaire, un prêt de 5 millions d'euros qui a été prorogé, et également une offre d'acquisition du château de la Mercerie, un château en Nouvelle-Aquitaine, une surface de plus de 50 hectares, qui est vendu par la SNC Paris Périf, qui a comme associé la société financière publique. Le reste des conventions, ce sont les conventions qu'on retrouve, qui ont été déjà approuvées lors de précédents exercices et qui se retrouvent encore en exécution en 2025. Vous avez le cautionnement d'un prêt d'une filiale souscrit par une filiale à la SCIC LAR2, pour un prêt à l'entraînement de 3 685 000 euros. Vous avez les comptes courants d'associés, là, qui sont à 0, mais qui sont appelés pour un point de mois. Vous avez les conventions de prestation de services intra-groupes qui a été facturées en 2020, 679 1833,940 euros. Également des mandats de gestion administrative et d'attention juridique et comptable intra-groupes. Et la poursuite également d'un prêt participatif de 315 000 euros souscrit auprès de la société d'Istrimo qui a comme dirigeant M. Sahada, directeur général délégué de Poncière Votard. Ensuite, vous avez comme autre réunition, peut-être très classiquement, l'approbation de la rémunération qui a été versée en 2005 aux différents dirigeants de la société qui se résume exclusivement en toute une présence en qualité d'administrateur. Vous avez également l'approbation de la politique de rémunération de 2026, qui reste inchangée par rapport à celle de l'exercice précédent. Vous avez également le renouvellement des mandats d'administrateurs qui arrivent à échéance, celle de M. Jean-Daniel Cohen, de Hervé Jaoui et de la société Poncière Vindy. Il a été proposé le renouvellement du mandat du commissaire au compte RSM. Toutefois, RSM a fait savoir qu'il poursuivrait, ça ne serait pas RSM France qui poursuivrait, mais RSM Paris. C'est l'heure. Pardon, ça ne serait pas RSM Paris, ça serait RSM France. Ça va être un peu plus grand, on l'avait dit. Par conséquent, il est proposé d'amender en conséquence les résolutions 17 et 18 en ce sens, résolutions qui ont été agréées par le conseil d'administration précédemment, c'était sans doute. Il est également aussi, à titre extraordinaire, envisagé d'ouvrir les modalités de vote au sein du Conseil d'administration, conformément aux nouvelles possibilités offertes par la loi à proximité, donc la possibilité pour le Conseil d'administration d'organiser des consultations écrits, des votes par correspondance et des participations par tout moyen de télécommunication, sachant que l'objectif est quand même de prévigier les réunions physiques toujours. En conséquence, il y a une modification des statuts qui sera prévue. Ensuite, nous avons les renouvellements des délégations de pouvoir qui seront donnés par l'Assemblée au Conseil d'administration qui arrivent à échéance. Alors, à ce stade, il y a 13 résolutions, si vous me dispensez de les lire à ce stade-là, si ça tombe bien au bureau. Yes. Parfait. Il n'y a pas eu de questions écrites qui ont été posées à l'Assemblée, au Conseil d'administration ou à l'Assemblée générale. Ensuite, avant de débuter, les résolutions en préambule, il est proposé de faire une présentation d'activités de la société au cours du dernier exercice.
Donc, Laurent ? D'accord. Donc, pour présenter rapidement les éléments, on refusait évidemment tout ça au sein du rapport financier. Sur les événements qui se sont, comment dire, produits sur l'année 2025, Donc on a finalisé la cession de Cléber-Sémar-Rosa, pour un entendre 10,6 millions avec le remboursement complet de la dette pour 5,985 millions d'euros. Nous avons aussi réalisé un investissement, puisque la foncière a finalisé l'acquisition d'un immeuble à Nanterre pour une surface utile de 11,444 m2, à un prix de 6,871 millions et en termes de la partie des refinancements, Comme Maître Brochu le disait en improduction, deux signatures de prorogation ont été finalisées de six mois sur les un crédit de 10 millions d'euros, un crédit de 5 millions d'euros qui arrivent à leur terme, et le coup de travail est déjà à l'introfinition. Sur la partie travaux et suivi des actifs, la restructuration de l'actif qui est situé à Venue Roche fonctionne avant, on va dire, et permet de matérialiser une prise de valeur significative pour un peu plus de 6,8 millions d'euros. Les travaux qui étaient réalisés sur l'actif de Boulogne, qui est élu par son cerveau Luta, sont finalisés. Le nouveau locataire est Five Guys, avec dorénavant un actif qui est stabilisé, et le groupe a décidé de basculer de stock à immeuble de placement. Et enfin, l'immeuble de faubourg, et également recasser dans l'immeuble de placement. Sur la partie des autres créances, le groupe a finalisé la session du pool de créances. Sur la partie valeur du patrimoine, on constate que le patrimoine au niveau des comptes consolidés, le patrimoine immobilier s'élève à 177,6 millions d'euros, en croissance de presque 10 % par rapport à décembre 2024. La juste valeur des immeubles de placement atteint 160 millions d'euros, en croissance de 24 % et est impacté directement par le classement de Faubourg et de Boulogne. Et ensuite, sur la partie des répartitions géographiques, le groupe maintient une présence assez équilibrée entre la région parisienne, Paris et les d'Ordres. Tous ces événements se matérialisent avec une évolution de l'AICV positive, puisqu'elle passe de 45,21% à 43,03% en 21 décembre 2025, et une amélioration de l'ANR d'un peu plus de 10%, même 11%, de 13,27 euros par réaction à 14,83 euros pour l'ANR de reconstitution. Sur la partie des événements post-lôtures, le Conseil d'administration a validé le 30 mars 2026 une offre sur un actif de bureau en région parisienne, dont la promesse a été signée le 14 avril, et l'offre qui avait été mise par le groupe conservatoire pour la réquisition du château de la mercerie a été validée pendant 2,4 millions d'euros le 25 juillet 2026 et en cours de finalisation. Et enfin, sur la partie des financements, le groupe est en cours de négociation pour une restructuration globale de sa faite financière afin de courir toutes les assurances à court terme sur les 12 ans du prochain mois. Voilà.
Merci. Monsieur le Président, les débats sont ouverts. Des questions ? Des actionnaires, donc si ça vous convient, on peut passer au vote. Il n'y a eu aucune question écrite. C'est bref. Alors, si vous permettez, je vais reprendre chacune de la dossier, mais un résumé, parce qu'il y en a 33. le vote alors la première approbation des comptes de l'exercice sociaux l'exercice 2025 la adoption est approuvée à l'unanimité approbation des comptes sont consolidés 2025 la résolution est approuvée à l'unanimité affectation du résultat de l'exercice 2025 au retour à nouveau la résolution est approuvée à l'unanimité approbation des rapports des commissaires compte sur les conventions réglementées, la résolution est approuvée à l'immunité. Particularité, le conseil Arrati intéressé aux conventions n'a pas participé au vote. Approbation des informations relatives à la rémunération à 2025 des mandataires sociaux, excusez-moi, la résolution est approuvée à l'immunité. Approbation de la rémunération versée à 2025 au président du conseil d'administration, la rémunération est allée à l'immunité. Approbation de la rémunération versée au directeur général pour 2025, la résolution est approuvée à l'unanimité. Approbation de la rémunération versée en 2025 au directeur général délégué, la résolution est approuvée à l'unanimité. Approbation maintenant de la politique de rémunération pour 2026 du président et conseil d'administration, la résolution est approuvée à l'unanimité. approbation de la politique de rémunération des directeurs généraux délégués au titre de l'exercice 2026 la résolution est approuvée à l'unanimité approbation de la politique de rémunération du directeur général pour l'exercice 2026 la résolution est approuvée à l'unanimité approbation de la politique de rémunération des administrateurs pour 2026 la résolution est approuvée à l'unanimité pour le renouvellement du mandat de Jean-Daniel Cohen en qualité d'administrateur la réunion est approuvée à l'inunité, le renouvellement de M. Jaoui en qualité d'administrateur la résolution est approuvée à l'inunité, le renouvellement du mandat de François-Renby en qualité d'administrateur la résolution est approuvée à l'inunité, la désignation de RSM France en qualité de nouveau commissaire aux comptes la résolution est approuvée à l'inunité, l'animation du cabinet RSTN Paris en qualité de commissaire au compte suppléant, la résolution est approuvée à l'unanimité. Autorisation à donner au conseil d'administration en vue de l'achat par la société de ses propres actions, la résolution est adoptée. Particularité, la personne qui a voté par correspondance a voté contre cette résolution de 200 actions. En assemblée extraordinaire, vous avez la 19e résolution, autorisation du recours à la consultation écrite au vote par correspondance pour les décisions prises par le Conseil d'administration. La résolution est adoptée à l'unanimité. La modification des statuts en conséquence de l'article 4 est adoptée à l'unanimité. Autorisation à donner au Conseil d'administration à l'effet de réduire le capital par voie d'annulation d'action. La résolution est adoptée à l'unanimité. délégation de compétences au conseil d'administration pour faire des augmentations de capital par incorporation de réserve des bénéfices ou primes. La résolution est adoptée à l'unanimité. Délégation de compétences au conseil d'administration à l'effet d'émettre des actions ou des valeurs bonnes immobilières donnant accès au capital et de maintien du droit préférentiel de souscription. Cette résolution est adoptée à l'unanimité. Délégation de compétences au conseil d'administration à l'EAF et d'émettre par voie d'offres publiques en dehors des cercles restants d'investisseurs et d'investisseurs qualifiés avec suppression de DPS, cette délégation est approuvée à l'unanimité. Délégation de compétences au conseil d'administration par offre public réservé cette procédure au cercle restant d'investisseurs et d'investisseurs qualifiés avec suppression de DPS. Cette résolution est adoptée à l'unanimité. Délégation de compétences au conseil d'administration pour décider une augmentation de capital par émission d'action ou de valeur mobilière donnant accès au capital sans voie préférentielle de souscription au profit d'une personne ou d'une ou plusieurs personnes dénommées, nominement désignées, cette résolution est adoptée à l'unanimité. Autorisation à donner au Conseil d'administration en cas d'augmentation de capital à l'effet d'augmenter le nombre de titres à émettre à 15%, la résolution est adoptée à l'unanimité. Délégation de compétences au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission d'actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital dans la limite de 20% du capital en vue de réunir des apports en nature consentis par la société. Cette résolution est adoptée à l'unanimité. Délégation de compétences au conseil d'administration à l'effet d'émettre des actions et ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de notre société en cas d'offre publique d'échange initié par la société. Cette résolution est approuvée à l'unanimité. Trenteième de résolution, délégation de compétences au conseil d'administration à l'effet d'émettre des valeurs mobilières donnant droit à l'attribution de petites choses de créances. Cette résolution est adoptée à l'unanimité. Autorisation d'émettre des bons souscriptions d'actions en période d'offres publiques portant sur les titres de la société. Cette résolution est adoptée à l'unanimité. Délégation de compétences au Conseil d'administration à l'effet de procéder à des annonciations de capital réservées aux salariés du groupe adhérents à un plan d'épargne d'entreprise. Cette résolution est adoptée à l'unanimité. Et pouvoir pour les formalités. Cette résolution est également adoptée à l'unanimité. Monsieur le Président, je peux peut-être vous clôturer les...
Voilà, l'Assemblée d'Ayant, je vous propose de clôturer cette assemblée.